Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAICHEUR DE COTEAU
PIOT-SEVILLANO

Numéro de dépôt :
4578384
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
FRAICHEUR DE COTEAU de PIOT-SEVILLANO

Présentation de la marque FRAICHEUR DE COTEAU

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par PIOT-SEVILLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAICHEUR DE COTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est PIOT-SEVILLANO domicilié(e) 23 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque FRAICHEUR DE COTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR DE COTEAU arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

PIOT-SEVILLANO a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE FEMMES , ESSENCE DE TERROIR , L'ECOLE BUISSONNIERE , LE TEMPS POUR ELLE , AME DE LA RIVE DROITE , L'INSTANT MEUNIER , LADIES BUBBLES , NOCT'EN BULLES , LE PETIT PARADIS


PIOT-SEVILLANO - 23 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".